Mentions légales
1. Éditeur du site
Nom de l’entreprise : Maison Yara
Forme juridique: EI
Capital social : 5000€
Adresse du siège social: 33 Allée des chênes,Les Serres de Cadouin 33370 Pompignac
Numéro de téléphone: 0785776178
Adresse e-mail: contact@maison-yara.fr
Numéro d’immatriculation: Immatriculée à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de Bordeaux au numéro: M33010640858
Non assujettissement à la TVA intracommunautaire (CGI, art. 293 B du CGI)
Directeur de la publication & Délégué à la protection des données: Yara BAHADI
2. Hébergement du site
Nom de l’hébergeur : O2Switch
Adresse de l’hébergeur : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone de l’hébergeur : 04.44.44.60.40
Site internet de l’hébergeur : https://www.o2switch.fr/
3. Propriété intellectuelle
Yara BAHADI est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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5. CNIL et gestion des données personnelles.
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6. Cookies
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7. Responsabilité
Maison Yara met tout en œuvre pour garantir l’exactitude des informations disponibles sur son site. Toutefois, le Vendeur ne pourra être tenu responsable des erreurs ou omissions dans ces informations, ni des dommages résultant de l’utilisation du site.
8. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.maison-yara.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bordeaux.